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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS COTTE
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A.G.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.G.C.
ETABLISSEMENTS COTTE (SARL)

Numéro de dépôt :
1735157
Date de dépôt :
16/07/1990
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
16/07/2000

Présentation de la marque A.G.C.

Déposée le 16 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS COTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « A.G.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS COTTE domicilié(e) 58 Rue Francis Garnier, 58000 NEVERSMonsieur GUY Fabricant d'enseignes,RN7, 58320 POUGUES LES EAUXMonsieur AUGER Agent Commercial,PARIGNY LES VAUX, 58320 POUGUES LES EAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVO CONSEILS - France.

La marque A.G.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.G.C. est expirée depuis le 16 juillet 2000.

ETABLISSEMENTS COTTE a également déposé les autres marques suivantes : STADE , VALFLEURI , OMBRAZUR , VOMBRAZUR


ETABLISSEMENTS COTTE (SARL) - 58 Rue Francis Garnier, 58000 NEVERSMonsieur GUY Fabricant d'enseignes,RN7, 58320 POUGUES LES EAUXMonsieur AUGER Agent Commercial,PARIGNY LES VAUX, 58320 POUGUES LES EAUX - France


NOVO CONSEILS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Enseignes lumineuses, panneaux publicitaires, métalliques et non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.